- Qui sommes-nous ?
- Acceptation des conditions d’utilisation
- Accès au site web et aux informations sur le CIRCUIT CALAFAT
- Règles d’utilisation
- Liens
- est présent sur d’autres plateformes et réseaux sociaux
- Propriété intellectuelle et industrielle
- Responsabilités concernant le fonctionnement du site web
- Respect de la légalité des engagements
- Durée des conditions d’utilisation
- Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires ou de vos questions
- Droit applicable et juridiction
Dans ce document, vous trouverez toutes les informations nécessaires concernant les services offerts par CALAFAT, S.A. à travers le site web www.circuitcalafat.com (ci-après, le site web). Nous vous invitons à le lire attentivement et à le consulter à tout moment.
Vous pouvez nous contacter à l’adresseoinfo@circuitcalafat.com. Nous attendons avec impatience votre réponse.
- Qui sommes-nous ?
Le site www.circuitcalafat.com est un domaine internet appartenant à CALAFAT, S.A. (ci-après CIRCUIT CALAFAT). Les données d’identification du CIRCUIT CALAFAT sont les suivantes :
- C.I.F. : A08349359
- Adresse Urb. Calafat CN 340 km 1.118,5 -43860 – L’Ametlla de Mar (TARRAGONA)
- Inscrit au registre du commerce de Barcelone, tome 2016, folio 38, page 19853, section 2ª.
Nous mettons le site web à votre disposition pour vous faciliter l’accès aux informations concernant notre calendrier, notre circuit, nos cours, nos activités et nos services, et pour vous permettre de nous contacter si nécessaire.
2. Acceptation des conditions d’utilisation
En naviguant sur le site web, vous acceptez pleinement chacune des conditions légales énoncées dans le présent avis juridique, dans la politique de confidentialité et dans la politique en matière de cookies.
Afin d’adapter à tout moment les textes juridiques du site Web à leur contenu, nous nous réservons le droit d’apporter les modifications appropriées au présent avis juridique, à la politique de confidentialité et à la politique en matière de cookies.
3. Accès au site web et aux informations sur le CIRCUIT CALAFAT
L’accès au site web est entièrement gratuit et ne nécessite pas d’enregistrement de la part de l’utilisateur.
L’objectif principal de ce site est de diffuser les cours, les activités et les services du CIRCUIT CALAFAT, ainsi que de fournir des informations sur l’entreprise elle-même.
A travers le site web, nous vous fournissons un moyen de communication pour que vous puissiez nous contacter afin de recevoir des informations sur nos services qui pourraient vous intéresser, ainsi que pour répondre aux questions relatives au CIRCUIT CALAFAT. Nous veillerons donc à ce que les informations qui apparaissent sur le site web soient à tout moment véridiques, exactes et accessibles.
Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, ce site web utilise le cryptage SSL ou TLS. La connexion est cryptée lorsque la barre d’adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et lorsque le symbole du cadenas apparaît dans la barre d’adresse du navigateur. Si le cryptage SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.
Le CIRCUIT CALAFAT ne peut pas garantir qu’il n’y aura pas d’interruptions ou d’erreurs dans l’accès au site web ou à son contenu, ni qu’il sera mis à jour en permanence, sans inexactitudes ni imprécisions. En tout état de cause, nous nous engageons à remédier aux erreurs, aux interruptions de communication et à l’absence de mise à jour de ces contenus dans les meilleurs délais.
4. Règles d’utilisation
Nous voulons que notre site web soit un endroit agréable pour tout le monde. Par conséquent, en le parcourant, vous vous engagez à l’utiliser conformément à la loi, aux bonnes coutumes et au présent avis juridique. De même, il s’engage à faire un usage approprié des contenus du site Web et à ne pas les utiliser pour des activités illicites ou criminelles qui portent atteinte aux droits de tiers et/ou qui enfreignent la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle ou toute autre réglementation légale applicable.
Les informations que vous fournissez au site web ne seront utilisées que pour les services offerts par CIRCUIT CALAFAT.
L’utilisateur s’engage à utiliser les informations contenues dans ce site Web exclusivement pour ses propres besoins et à ne pas réaliser, directement ou indirectement, un quelconque type d’exploitation commerciale des contenus et services auxquels il a accès.
En tant qu’utilisateur du site web, vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de l’utilisation que vous faites du site web ainsi que des services et contenus accessibles via le site web.
Par conséquent, entre autres activités, l’utilisateur s’engage à :
a) Ne pas introduire ou diffuser des contenus à caractère raciste, xénophobe, pornographique, terroriste ou portant atteinte aux droits de l’homme.
b) Ne pas introduire ou diffuser sur le réseau des programmes de données (virus et logiciels nuisibles) susceptibles de causer des dommages aux systèmes informatiques du fournisseur d’accès, de ses fournisseurs ou des tiers utilisateurs du réseau Internet.
c) Ne pas diffuser, transmettre ou mettre à la disposition de tiers tout type d’information, d’élément ou de contenu qui viole les droits fondamentaux et les libertés publiques reconnus dans la constitution et dans les traités internationaux.
d) Ne pas diffuser, transmettre ou mettre à la disposition de tiers tout type d’information, d’élément ou de contenu constituant une publicité illicite ou déloyale.
e) Ne pas introduire ou diffuser d’informations et de contenus faux, ambigus ou inexacts d’une manière trompeuse.
L’utilisateur est seul responsable de toute perte ou de tout dommage résultant d’un manquement de sa part.
5. Liens
Si vous souhaitez créer un lien vers le site web sur un site web, un forum, un chat, une plateforme ou un réseau social, vous êtes tenu d’indiquer que vous n’avez pas notre supervision ou notre autorisation. Il n’est en aucun cas permis de créer un lien vers le site web à partir de sites web, de plateformes, de forums, de chats, de blogs ou de réseaux sociaux qui sont contraires à la loi ou aux bonnes mœurs, en particulier ceux qui ont un contenu pornographique ou qui violent les droits de l’homme.
Il est important de préciser qu’aucun lien n’implique une connexion entre CIRCUIT CALAFAT et le site à partir duquel il est relié au site Web, et nous ne sommes donc pas responsables des données ou du contenu fournis.
Le CIRCUIT CALAFAT décline toute responsabilité quant aux variations des informations, des services et du contenu en général de ces sites.
6. Présence sur d’autres plateformes et réseaux sociaux
Comme vous pouvez le voir sur notre site web, le CIRCUIT CALAFAT utilise des réseaux sociaux et des plateformes (Facebook, Instagram, Twitter, YouTube). Veuillez noter, lorsque vous accédez à l’un de ces réseaux ou plateformes, que les conditions d’utilisation applicables sont celles de chaque plateforme, sur lesquelles nous n’avons aucun contrôle.
7. Propriété intellectuelle et industrielle
Le site web et tous ses contenus (y compris, mais sans s’y limiter, les marques, les logos, les textes, les photographies, les icônes, les images, les graphiques, la technologie, les liens, les contenus audiovisuels ou sonores, etc., ainsi que la conception graphique, le code source et les autres éléments logiciels contenus dans ce site web) sont la propriété du CIRCUIT CALAFAT, et ont été dûment licenciés en sa faveur, et sont soumis à des droits de propriété intellectuelle et industrielle, protégés par la législation espagnole. Par conséquent, si vous souhaitez exploiter le site Web ou son contenu (reproduire, transformer, communiquer, etc., au-delà des activités autorisées par la loi sur la propriété intellectuelle), vous devez obtenir notre consentement écrit préalable (coordonnées en tête des présentes mentions légales), quelles que soient les fins auxquelles vous souhaitez le faire. De même, il est interdit d’enlever les données d’identification du CIRCUIT CALAFAT, en tant que titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle du site web ou de ses contenus.
Enfin, vous acceptez de concéder une licence gratuite d’utilisation, sans limitation territoriale et pour la durée maximale autorisée par la loi, du contenu que vous téléchargez sur le site web par tout moyen ou canal.
La responsabilité dérivée de l’utilisation non autorisée des matériaux protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle contenus dans cette page incombe exclusivement à l’utilisateur.
Le fait que nous ne vous demandions pas de cesser toute utilisation illégale ou contraire aux présentes mentions légales du contenu ne peut en aucun cas être interprété comme un consentement ou une autorisation pour une telle utilisation. Elle ne constitue pas non plus une renonciation à toute action en justice dont nous pourrions disposer.
8. Responsabilités relatives au fonctionnement du site web
Il est important de se rappeler qu’il vous appartient de disposer des outils nécessaires pour arrêter et désinfecter les logiciels malveillants. Bien que le CIRCUIT CALAFAT s’efforce de maintenir le site web exempt de virus, de vers ou de tout autre élément informatique nuisible, nous ne pouvons pas garantir leur absence totale.
De même, le CIRCUIT CALAFAT n’est pas responsable des dommages causés aux logiciels et aux équipements informatiques des utilisateurs lors de l’utilisation des services offerts sur le site web, ni des dommages de toute nature causés par des défauts ou des déconnexions dans les réseaux de télécommunications qui entraînent la suspension, l’annulation ou l’interruption du service.
service.
9. Respect de la légalité des engagements.
Le CIRCUIT CALAFAT est responsable de l’exactitude des données publiées sur le site. Veuillez nous contacter à l’adresse info@circuitcalafat.com si vous y décelez des erreurs.
Toutefois, malgré tous nos efforts, l’internet n’est pas un média infranchissable et nous ne pouvons donc pas garantir que le contenu et les informations seront toujours à jour dans leur version la plus récente. Dans la mesure du possible, nous vous informerons de toute perturbation affectant les informations affichées sur le site web. De même, le CIRCUIT CALAFAT n’est pas responsable des erreurs d’accès aux différentes pages du site web lorsqu’elles sont dues à des raisons indépendantes de notre volonté.
Le CIRCUIT CALAFAT n’est pas responsable du mauvais usage que les utilisateurs du site web peuvent faire du site web ou de ses contenus, ni de tout usage contraire à la bonne foi, à la loi ou au présent Avis Légal. De même, le CIRCUIT CALAFAT décline toute responsabilité dérivée de la violation des droits de propriété intellectuelle de toute nature par les utilisateurs.
Nous ne pouvons pas non plus contrôler ou gérer
Nous sommes responsables de l’intégrité, du fonctionnement et de la véracité des liens qui peuvent apparaître sur le site Web vers des sites Internet qui ne nous appartiennent pas. C’est pourquoi nous n’acceptons aucune responsabilité à leur égard.
10. Durée des conditions d’utilisation
Afin d’adapter le texte juridique à la réalité du site web, nous nous réservons le droit de le modifier ou de le mettre à jour à tout moment, c’est pourquoi nous vous recommandons de le consulter fréquemment.
Si une clause incluse dans le présent avis juridique est déclarée totalement ou partiellement nulle ou inefficace, cette nullité ou inefficacité n’affectera que la clause ou la partie de la clause qui est nulle ou inefficace, et le présent avis juridique restera en vigueur.
Légale à tous autres égards.
11. Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires ou de vos questions
Nous mettons à votre disposition l’adresse électronique info@circuitcalafat.com pour que vous puissiez l’utiliser en cas de doutes, de questions ou de commentaires, tant sur le contenu du site Web que sur les conditions juridiques de celui-ci.
De même, si vous détectez une erreur dans l’information offerte ou dans la configuration, la mise à jour et le contenu du site web, nous vous remercions d’en informer le CIRCUIT CALAFAT à l’adresse susmentionnée.
12. Droit applicable et juridiction
Le présent avis juridique est régi et interprété conformément à la législation espagnole, de même que la résolution de tout litige ou désaccord relatif à ce site Web. L’utilisation des services de ce site Web implique l’acceptation expresse de la juridiction espagnole.
De même, les parties conviennent que tout litige, différend, question ou réclamation découlant de l’exécution et de l’interprétation du présent avis juridique ou lié à ce texte ou à d’autres textes pouvant figurer sur ce site Web sera résolu par les cours et tribunaux de Tortosa, en renonçant expressément à tout autre droit ou juridiction compétent (sauf en cas de conflit protégé par la loi, auquel cas le lieu désigné dans la législation applicable primera).
